Evaluation environnementale des documents d’urbanisme
Extrait de la couverture du guide sur l'évaluation environnementale des documents d'urbanisme DAC Communication
Extrait de la couverture du guide sur l'évaluation environnementale des documents d'urbanisme

En application d’une directive européenne de 2001, les documents d’urbanisme (en particulier les SCOT et PLU) font l’objet d’une évaluation environnementale. L’évaluation est une démarche d’aide à la décision qui accompagne l’élaboration du document d’urbanisme, depuis les grands choix stratégiques jusqu’à la définition des dispositions réglementaires et orientations d’aménagement. Elle doit contribuer à placer l’environnement au cœur du processus de décision.

ADAGE a réalisé pour le Ministère en charge de l’écologie (CGDD et DHUP), un guide méthodologique pour la conduite de ces évaluations. A l’attention des collectivités, il décrit la démarche pas à pas, comprend une vingtaine de fiches pratiques et de nombreux exemples. Il s’est appuyé sur une vingtaine d’études de cas, des rencontres avec toutes les parties prenantes (collectivités, services de l’Etat, bureaux d’études, agences d’urbanisme…) et un groupe de travail national.

ADAGE a réalisé ou réalise actuellement plusieurs évaluations de SCOT (Agglomération lyonnaise,  région d’Arras, Communauté d’agglomération Rouen-Elbeuf-Austreberthe, Pays de Rennes, Métropole de Lille) et PLU communaux ou intercommunaux (Aulnay-sous-Bois, Rosny-sous-Bois, Métropole de Lille,  Agglomération Côte Basque Adour, Agglomération de la région de Compiègne).

ADAGE a également accompagné des agences d’urbanisme dans la conduite de ces évaluations et a assisté les DREAL Poitou-Charentes et Limousin dans leurs missions d’autorité environnementale.

ADAGE anime des formations à l’attention des collectivités, bureaux d’études et services de l’Etat sur la question de l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme : CVRH, IFORE, ENPC, CNFPT, INSET.

 

Le SCOT de l'Agglomération lyonnaise

ADAGE a accompagné le SEPAL dans la réalisation de l’une des premières évaluations environnementales conduites en France. La mission s’est déroulée de fin 2005 à fin 2009 (date d’arrêt du SCOT), et a consisté en un véritable accompagnement de l’élaboration du SCOT depuis son démarrage (diagnostic) et jusqu’à l’arrêt. Les nombreuses itérations entre l’évaluation et l’élaboration du SCOT ont permis des adaptations significatives du projet. Alors que les lois Grenelle étaient en préparation, la démarche a permis de les anticiper sur de nombreux points. Aujourd’hui la grenellisation du SCOT peut ainsi être envisagée dans le cadre d’une modification.

> Pour en savoir plussite internet du SCoT

 

Le SCOT du Pays de Rennes

ADAGE a accompagné le Pays de Rennes pour l’évaluation environnementale de la première révision du SCOT réalisée en 2013-2014 dans un calendrier très contraint, nécessitant une collaboration étroite entre ADAGE, le Pays et l’agence d’urbanisme en charge de la rédaction du PADD et du DOO. S’agissant d’une révision, l’une des premières missions a été une analyse du SCOT existant au regard des enjeux environnementaux du territoire et de leurs évolutions depuis l’approbation du SCOT, du nouveau contexte législatif et réglementaire, ainsi que des schémas, plans et programmes « supra-SCOT ». Cette analyse a débouché sur des propositions d’ajustements ou de renforcements des dispositions contenues dans le SCOT.

> Pour en savoir plussite internet du SCoT

 

Le SCOT de la Métropole Rouen-Normandie

ADAGE a conduit pour la Métropole Rouen-Normandie (ex-CREA) la réalisation de l’état initial de l’environnement et l’évaluation environnementale du SCOT qu’elle a réalisé en régie. L’équipe d’ADAGE a étroitement accompagné la Commission urbanisme et planification en charge du suivi de l’élaboration du SCOT. Les nombreuses présentations qui y ont été effectuées et les échanges avec les élus sur les projets de documents du SCOT ont permis d’y intégrer fortement les préoccupations environnementales. Au préalable, en synthèse de l’état initial de l’environnement, avait été effectué un travail de formulation des enjeux, et de hiérarchisation au regard des leviers que peut mobiliser le SCOT.

> Pour en savoir plussite internet du SCoT

 

Le SCOT et le PLU intercommunal de la Métropole européenne de Lille

ADAGE accompagne depuis 2009 l’Agence d’urbanisme de Lille pour l’évaluation environnementale du SCOT et depuis 2014 la Métropole dans la révision de son PLU intercommunal. Dans le cadre de cette dernière un approfondissement de l’état initial de l’environnement élaboré pour le SCOT a été effectué, et un travail de formulation des enjeux et de hiérarchisation au regard des leviers que peut mobiliser le PLU a été conduit avec les services de la Métropole. Une analyse multicritère de l’ensemble des zones d’extension urbaines envisagées a été réalisée au regard des enjeux environnementaux. Cela constitue un outil d’aide à la décision pour les choix à conduire par les élus.

> Pour en savoir plus : site internet du SCOT